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Comment s’applique le bonus-malus pour le second conducteur ?

16/05/2016 - Pauline

2mn

Le bonus-malus a une importance capitale pour un contrat d’assurance auto. Son calcul repose sur des principes parfois méconnus, et notamment lorsqu’un conducteur secondaire est inscrit sur le contrat d’assurance. L’olivier – assurance auto fait le point.

Le bonus-malus s’applique-t-il au conducteur secondaire ?

Le coefficient bonus-malus ne s’applique pas au conducteur secondaire, même si celui-ci est déclaré sur contrat d’assurance, cependant, il est bon de savoir que :

  • le coefficient de réduction-majoration est rattaché à un véhicule, et donc bien souvent au conducteur principal ;
  • en cas de sinistres ou d’accidents responsables, le calcul du bonus-malus figure sur le relevé d’information du véhicule mentionnant tous les conducteurs désignés au contrat ;
  • le conducteur principal et le second conducteur sont considérés comme responsables à part égale. Par exemple, si le conducteur secondaire a un sinistre avec le véhicule, c’est le CRM du conducteur principal qui sera impacté.

En règle générale, les conducteurs secondaires ne cumulent pas de bonus d’assurance pour eux-mêmes, seul le relevé d’information reprenant les informations liées à ce contrat d’assurance leur permet de justifier d’expérience de conduite.

Il est à noter que ces pratiques différent selon les assureurs. Chez L’olivier Assurance par exemple, lorsqu’un conducteur secondaire souscrit une assurance en son nom propre, son bonus est reconstitué selon ses années d’expérience justifiées par le relevé d’informations que lui fournira son dernier assureur.

Que se passe-t-il en cas de changement de véhicule ?

Le coefficient de réduction-majoration est également automatiquement transféré en cas de remplacement du véhicule si le conducteur principal attaché au contrat d’assurance reste le même, ou si des conducteurs secondaires sont détachés du contrat.

Que se passe-t-il si le conducteur secondaire devient conducteur principal sur un autre contrat ?

Chez L’olivier – assurance auto nous valorisons l’expérience d’un conducteur secondaire, c’est pourquoi, lorsqu’il souscrit une assurance auto en tant que conducteur principal, nous lui constituons un bonus en fonction de ses années d’expériences de conduite, justifiées par un relevé d’information.

Il arrive que dans de nombreux cas, lorsqu’un conducteur secondaire souscrit une assurance en son nom propre, il devra repartir avec un coefficient bonus-malus de 1 en tant que conducteur principal, soit ni bonus ni malus.

C’est par exemple souvent le cas lorsqu’un jeune conducteur qui a commencé à conduire sous le contrat d’assurance de ses parents, souscrit son propre contrat. Le coefficient du contrat d’assurance auquel il était jusqu’alors attaché, ne se reporte pas sur le calcul du bonus-malus lié à son nouveau contrat d’assurance, mais figure simplement sur son relevé d’information comme témoin de son expérience de conduite. Dans ce cas, le conducteur principal du nouveau contrat ne bénéficie donc pas de bonus d’assurance, mais ne paie pas non plus de surprime à la signature de celui-ci. Bien entendu cela dépend des clauses des assureurs. Renseignez-vous !

Bonus-malus et conducteur occasionnel

Il est important de bien différencier conducteur secondaire et conducteur occasionnel car leur situation concernant le bonus-malus n’est pas la même.

Un conducteur occasionnel, à la différence d’un conducteur secondaire, n’est pas déclaré dans le contrat d’assurance souscrit par le conducteur principal. Il n’est donc pas associé au calcul du bonus-malus de celui-ci, qui ne figure pas non plus sur son relevé d’information.

Attention : Toutes les informations contenues dans cet article peuvent varier en fonction des compagnies d’assurance.

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