LOA ou LLD : puis-je louer une voiture en leasing ?
Le leasing est une manière d’acquérir une voiture très différente de l’achat. Au lieu d’acheter votre véhicule, il ne s’agit dans ce cas qu’une location de voiture. Vous n’êtes donc pas propriétaire du bien. Comme vous restez simple locataire, vous pouvez être soumis à certaines restrictions concernant l’utilisation de votre véhicule. Qu’est-ce que le leasing et comment fonctionne-t-il ? Quelles sont les restrictions pour le prêt d’un véhicule en leasing. ? Qu’est-ce que le LOA ou LLD ? Quelles précautions à prendre ? Nous répondons à toutes ces questions.
Qu’est-ce que le leasing ?
Le leasing n’est autre qu’un contrat de location de voiture qui vous lie à un loueur spécialisé. Deux types de leasing existent : la LOA ou Location avec Option d’Achat et la LLD ou Location Longue Durée.
La LLD ou louer une voiture sur du long terme
Une Location Longue Durée est finalement similaire à une location de voiture. La seule différence tient dans le fait qu’une LLD dure sur plusieurs années. La maintenance et le support sont inclus dans le contrat et dans les frais mensuels. Les contrats d’une location longue durée varient entre 24 et 60 mois.
Dans la majorité des cas, la durée d’engagement choisie est de 36 mois. Dans une LLD, il n’est pas possible de racheter la voiture en fin de contrat de location. Ce dernier doit être restitué et des frais peuvent être appliqués selon l’état dans lequel vous rendez le véhicule. Le processus n’est donc pas diffèrent par rapport à une simple location. À aucun moment, vous êtes propriétaire du véhicule.
La LOA ou pouvoir acheter sa voiture
Similaire à une LLD, la LOA vous donne cependant la possibilité d’acheter la voiture à la fin de la période de location. C’est au moment de la signature du contrat que la valeur de rachat de la voiture est fixée. Elle est calculée selon plusieurs critères que sont les kilomètres parcourus, la durée de la location, le type et le modèle du véhicule. Il vous sera donc possible de lever l’option d’achat à ce tarif si vous le décidez.
À qui appartient une voiture en Leasing ?
Même s’il y a quelques années, le fait de louer une voiture au lieu de l’acheter n’était pas un mode de consommation très répandu, c’est aujourd’hui une pratique courante. En tant que simple locataire, vous possédez et utilisez le bien pendant une durée limitée. La propriété du bien reste à la société de leasing ou à l’organisme bancaire que vous aurez démarché. Vous pouvez toujours choisir d’opérer un rachat, mais seulement en fin de votre location avec option d’achat.
Par principe, ne pas être propriétaire de son véhicule implique des règles de restriction d’utilisation indiquées sur le contrat de leasing. En effet, la période de location ne peut excéder 5 ans et un seuil de kilomètres annuel à ne pas dépasser est également stipulé sur le contrat. Ces conditions s’appliquent bien évidemment au conducteur désigné. Il est donc normal que la conduite du véhicule soit limitée à un certain nombre de personnes et une certaine catégorie.
Est-il possible de prêter ma voiture en LOA ou en LLD ?
Il est courant que les personnes au sein d’une famille se prêtent un véhicule. Les enfants, les amis ou certains membres de votre famille peuvent avoir la nécessitée, à un moment donné, de conduire votre voiture. Cependant, dans le cadre d’un contrat de leasing, vous n’êtes pas propriétaire du véhicule.
Cela implique donc que vous n’avez pas toute liberté concernant le prêt de votre voiture en leasing à quelqu’un d’autre. En principe, toute personne possédant un permis en cours de validité peut conduire une voiture en leasing. Il existe, cependant, des restrictions et des limites dans les termes d’un contrat de LOA ou d’un contrat de LLD. En effet, vous êtes par défaut le conducteur principal.
En règle générale, en dehors de la personne inscrite sur le contrat, la conduite d’une voiture en leasing par un tiers ne peut être effectuée que ponctuellement. Pourtant, il n’est pas rare que certains organismes offrent la possibilité d’inscrire un conducteur additionnel sur un contrat de leasing. La responsabilité est alors partagée entre chaque conducteur.
Dans ce cas précis, ou pour prêter votre voiture en LOA ou en LLD, il est donc fortement conseillé d’anticiper ces options dans la rédaction de votre contrat. Dans le cas contraire, vous pourriez vous exposer à des clauses présentant des restrictions de conduites et sur lesquelles vous auriez donné votre consentement en signant ainsi le contrat.
Quel contrat d’assurance pour le prêt de ma voiture en LOA ou en LLD ?
Il ne suffit pas d’avoir un droit contractuel pour couvrir vos obligations lorsque vous envisagez de prêter une voiture de leasing. Il est également nécessaire d’avoir une assurance automobile adéquate pour pouvoir faire face à l’impact économique d’éventuels dommages, sinistres ou accidents.
La plupart des polices d’assurance auto comportent une clause de prêt qui vous donne le droit de prêter votre voiture à un membre de votre famille ou à un ami, pourvu qu’il ait un permis de conduire valide. Cependant, ce prêt doit faire figure d’exception et doit être d’une durée relativement courte.
Dans le cas d’un sinistre, vous serez ainsi assuré que les blessures corporelles et les dommages matériels causés par un tiers seront couverts par votre contrat d’assurance. Dès lors, l’assurance responsabilité civile est retenue. Cependant, les clauses de non-responsabilité contractuelle et les exclusions de garantie ne peuvent pas toujours compenser les dommages subis par le locataire du véhicule.
Sachez également que certains contrats d’assurance auto contiennent des clauses d’exclusivité. Cela signifie que seule la personne assurée peut conduire le véhicule. Le non-respect de cette clause d’exclusivité peut entraîner la perte de la couverture d’assurance par l’assuré en cas de sinistre. Cela conduit généralement à un refus d’indemnisation en cas d’accident.
Cependant, d’autres assureurs sont plus flexibles, mais vous devrez payer une franchise plus élevée pour bénéficier de la couverture. Dès lors, il est recommandé de prévoir un contrat de prêt avec une assurance auto adaptée.
